Compte-rendu des interventions en commission de la défense nationale et des forces armées

Le travail législatif et de contrôle se fait en séance publique mais aussi au sein des organes parlementaires, les uns de nature permanente comme les commissions permanentes, les autres créés à titre temporaire comme les missions d’information.

Dans ce cadre, peuvent être menées des auditions consistant à entendre une personne devant une commission de l’Assemblée nationale, afin d’avoir un éclairage, un point de vue sur un sujet précis. Les personnes auditionnées peuvent être des membres du Gouvernement, des commissaires européens, des chercheurs, des représentants des milieux socioprofessionnels…

Les auditions visent à permettre notamment l’information et le contrôle de l’action du Gouvernement par les députés. Les auditions peuvent aussi avoir pour objet de préparer un projet de loi. Elles sont par principe ouvertes à la presse et retransmises en direct sur le site internet de l’Assemblée nationale.

Les commissions permanentes peuvent également créer des missions d’information, confiées à un ou plusieurs de leurs membres (dont un doit appartenir à un groupe d’opposition). Ces missions visent, soit à préparer l’examen d’un texte de loi, ou à contrôler l’application ou l’évaluation d’une loi récemment adoptée, soit à participer à l’information des membres de la commission sur un sujet précis. Après un travail de fond (auditions, déplacements, analyses de différents documents…), la mission donne lieu à la présentation d’un rapport d’information devant les membres de la commission concernée.

Chaque député siège ainsi dans une des huit commissions permanentes : le député Thibault BAZIN appartient depuis juillet 2017 à la commission de la défense et des forces armées. C’est dans ce cadre qu’il a participé à deux missions d’information de cette commission : la première sur la consommation des crédits de la précédente loi de programmation militaire, la seconde sur la cyberdéfense.

Ce livret vise à vous rendre compte de ses interventions en commission de la défense et des forces armées lors des nombreuses auditions menées durant cette législature.

Le lien vers le livret : ici.