Intervention de Thibault BAZIN – Mission flash relative aux hôpitaux de proximité

Retrouver ci-dessous mon intervention en commission des affaires sociales le 30 septembre 2025 sur la mission flash relative aux hôpitaux de proximité.

« Merci Monsieur la président, Monsieur le Rapporteur,

Merci cher collègue pour la présentation de votre rapport sur la « mission flash » que vous avez menée sur les hôpitaux de proximité.

Je l’ai lu avec attention et grand intérêt.

Les labellisations ont pu s’accompagner d’autorisation de médecine comme j’ai pu le constater dans ma circonscription au Centre Hospitalier de Saint-Nicolas-de-Port. Je confirme votre diagnostic sur la prééminence médico-sociale, l’activité dominante de soins médicaux et de réadaptation, et le questionnement sur l’avenir des SSIAD hospitaliers. Avez-vous pu identifier dans ces hôpitaux de proximité, des équipes médicales, des lits identifiés de soins palliatifs (LISP)? N’y a-t-il pas un enjeu de déploiement pour favoriser demain l’accès aux soins palliatifs sur l’ensemble du territoire ? financement forfaitaire, service polyvalent et équipe pluridisciplinaire avec la même recette qui marche ?

Si j’ai bien compris, la dotation de responsabilité territoriale est financée dans le cadre d’une enveloppe fermée à l’échelle nationale. Or à compter de 2025, il est prévu qu’elle incorpore un complément de financement à la qualité, ou « bonus qualité » …

Plus nous aurons d’établissements labellisés ayant des résultats, moindre sera le bonus qualité pour chacun. C’est bien cela ? »