Commission de la défense
En audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre.
Soutien aux associations caritatives
QUESTION ÉCRITE « M. Thibault Bazin attire l’attention de M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur les menaces qui pèsent sur le Fonds européen d’aide aux plus démunis (FEAD) dans la préparation des budgets européens pour 2021-2027. Le FEAD pourrait ainsi voir son budget divisé de moitié, alors qu’il ne représente aujourd’hui…
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Quel avenir pour le bac ?
QUESTION ÉCRITE « M. Thibault Bazin attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale sur l’impact de la réforme du bac sur la poursuite des études supérieures. Ainsi, les lycéens vont devoir choisir trois matières principales, appelées « spécialités », puis deux seulement en terminale. Or ces choix restreints inquiètent les différentes filières supérieures.…
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Commission de la défense et des forces armées
En audition du Général Pascal Facon, commandant le centre de doctrine et d’enseignement du commandement.
Communiqué au sujet d’une mesure de simplification attendue par les propriétaires immobiliers de Meurthe-et-Moselle
Thibault BAZIN a déposé un amendement en mai dernier, lors de l’examen du projet de loi ELAN (« évolution du logement, de l’aménagement et du numérique), susceptible d’intéresser toutes les personnes amenées à signer un bail, soit les locataires et les propriétaires. Les dossiers de location sont de plus en plus épais, surtout depuis la loi…
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Communiqué sur le budget 2019
Le gouvernement vient de présenter son projet de loi de finances pour 2019. Les dépenses publiques vont croître de 25 milliards d’euros. Le déficit va lui aussi augmenter. Le gouvernement nous fait croire à une baisse d’impôts de 6 milliards d’euros. Mais c’est sans compter la hausse des cotisations retraite complémentaire dès le 1er janvier…
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COMMUNIQUE SUR LA COMMISSION MIXTE PARITAIRE DU PROJET DE LOI PORTANT EVOLUTION DU LOGEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU NUMERIQUE
Membre de la commission mixte paritaire (CMP), avec six autres députés et sept sénateurs, chargée de trouver un compromis aux dispositions restantes en discussion sur le projet de loi portant sur l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN). La CMP ELAN s’est réunie mercredi 19 septembre 2018 au Sénat de 14h30 à 21h…
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Pour la défense des personnes vulnérables
QUESTION ÉCRITE « M. Thibault Bazin attire l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances sur les conséquences du décret n° 2018-767 du 31 août 2018 relatif au financement des mesures de protection judiciaire. Ce décret prévoit une suppression de la franchise égale au montant de l’allocation pour adulte handicapé (AAH) dans la…
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Nouvelle proposition de loi : Moralisation de la vie syndicale
Les lois de moralisation de la vie publique de 2017 ont créé de nouvelles obligations pour les membres du gouvernement, les députés et sénateurs, de nombreux élus territoriaux, des cadres territoriaux, et les membres de beaucoup d’organismes publics. Ils doivent désormais déposer une déclaration d’intérêts et une déclaration de patrimoine. Les syndicats vivant en France…
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Agenda – Semaine 39 2018
Lundi 24 Septembre 2018 09h30 – Ouverture de session économique et questions d’actualité au préfet – Conseil départemental Nancy 14h30 – Réunion de présentation relative au futur projet d’exploitation du château de Brabois – Carrefour inclusif et lien social 18h30 – Inauguration rénovation Les P’tits Roseaux (Accueil périscolaire et de loisirs) – Rosières-aux-Salines) Mardi 25…
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Agenda
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