J’ai posé une question écrite au ministre de l’agriculture et de l’alimentation sur les menaces qui pèsent sur le dispositif d’exonération pour l’emploi de travailleurs occasionnels agricoles (TO-DE). Sa suppression, annoncée par le Premier ministre au 1er janvier 2019, est incompréhensible. Cette mesure impacterait les agriculteurs à hauteur de 144 millions d’euros, particulièrement les producteurs…
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Audition de Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des Territoires.
Étant un des deux benjamins de la commission de la défense, j’officie exceptionnellement comme secrétaire le temps de cette réunion pour le renouvellement annuel du bureau.
Lundi 01er Octobre 2018 09h30 – Réunion dispositif Participation citoyenne entre la gendarmerie, la commune de Rosières et les voisins vigilants – Nouveau Policier municipal Rosières 11h00 – Réunion CAPL n° 8 – Maison de retraite de Rosières aux Salines TGV Direction Paris 15h00 – Ouverture de la Session ordinaire 2018 – 2019 à l’Assemblée…
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Je viens de déposer cette semaine, au bureau de l’Assemblée nationale, une proposition de loi organique visant à interdire le cumul de fonctions électives à l’étranger avec un mandat de député ou de sénateur. L’actualité récente vient de montrer que ce cumul est possible, qu’il y a un vide juridique. Alors que plusieurs lois sur…
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Les congés d’été sont finis, mais vous pouvez d’ores et déjà préparer les prochains ! Créée en 1946, l’A.E.P. Tomblaine propose à la location sa maison en Italie, à proximité du lac de Garde, et ce pour les membres de l’association. Retrouvez plus d’informations sur l’association en parcourant son site internet : https://www.youtube.com/watch?v=uwfbekBfIXw http://aep-tomblaine-sole-mio.over-blog.com/
QUESTION ÉCRITE « M. Thibault Bazin attire l’attention de M. le ministre de l’action et des comptes publics sur la chute des dons aux œuvres qui vont directement impacter l’action de beaucoup d’associations. C’est ainsi que selon France générosité, la baisse des dons serait de 50 % entre 2017 et 2018. Cette baisse est largement…
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Fidèle à mon engagement de voter ce qui va dans le bon sens, j’ai voté POUR le projet de loi de LUTTE CONTRE LA FRAUDE. Ce texte, bien qu’imparfait, comporte plusieurs réelles avancées et pose quelques nouveaux jalons dans la lutte contre la fraude fiscale. La Commission européenne estime à plus de 1000 milliards d’euros…
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En audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre.
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